Instances délibératives
LE CONSEIL DE SURVEILLANCE
Le Conseil de Surveillance comprend trois catégories de membres :
- des représentants des collectivités territoriales,
- des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers,
- des personnes qualifiées dont des représentants des usagers.
Le Conseil de Surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l'établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'établissement. Il délibère sur l'organisation des pôles d'activité et des structures internes. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d'amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.
LE DIRECTOIRE
Le Directoire conseille et appuie le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il s’agit d’un lieu d’échange concernant les points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
Le Directoire prépare le projet d’établissement et approuve le projet médical, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.